MENTIONS LEGALES

 

Editeur

Ce site est édité par l’Association Pivod Moselle

48, rue Saint BERNARD

57000 METZ

Numéro de SIRET:??????

 

Directeur de la publication

Gérard MATHIEU, Président de l’Association Pivod Moselle

 

Objet

Le site www.pivod-moselle.fr a pour objet de présenter les activités de l’Association Pivod Moselle et la composition du mouvement Pivod en France.

 

Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

L’Association Pivod se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Elle ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. L’Association Pivod ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute. L’Association Pivod ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen des services de l’Association Pivod.

Pour toute remarque, question ou suggestion : pivod.moselle@gmail.com

 

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, adressez un message à pivod.moselle@gmail.com

 

Liens

Les liens présents sur le site www.pivod-moselle.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l’Association Pivod. Les textes mis en ligne sur le site www.pivod.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de l’Association Pivod. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance des dits documents.

Si vous désirez créer un lien hyper texte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons :

- de nous demander une autorisation préalable par courriel à l’association Pivod Moselle: pivod.moselle@gmail.com

- d'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse positive à votre demande.

 

Propriété intellectuelle

Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, en ce y compris mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de l’Association Pivod, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Politiques données personnelles

En conformité avec la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée, Pivod applique une politique protectrice de vos données personnelles.

Cela signifie que :

  • Les données que vous nous communiquez (nom, n° de téléphone, adresse email, etc.) nous sont utiles pour traiter votre demande. En leur absence, nous pourrions ne pas être à même de vous répondre. Les données fournies ne sont pas communiquées en dehors du réseau Pivod.

  • Vous pouvez consulter le site web sans avoir à vous identifier. Nous respectons l’anonymat de nos visiteurs. Toutefois, l'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son poste. Le cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site, et à la faciliter. L’utilisateur est informé qu’il a la possibilité de refuser et/ou supprimer le cookie par divers moyens, notamment via la configuration des paramètres de son navigateur (Internet Explorer, Google Chrome, Mozilla Firefox notamment). Pour plus d’information, consulter la documentation proposée, à titre indicatif, sur le site de la Commission Nationale Informatique  et Libertés : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/

  • Nous n’établissons pas le profil des visiteurs. Les données de connexion au site (fichiers logs) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d’éventuelles intrusions) et pour estimer la fréquentation générale du site (exemple : les rubriques les plus consultées). Ces données de connexion sont conservées conformément à la loi en vigueur (actuellement un an) avant d’être détruites.

 

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez à : pivod.moselle@gmail.com

 

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